Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L HERBIER CREOLE L EXCELLENCE DES PLANTES MEDICINALES DE LA CARAIBE
HITECA, SAS
Lyliane Piquion Salomé

Numéro de dépôt :
3749754
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2020
L HERBIER CREOLE L EXCELLENCE DES PLANTES MEDICINALES DE LA CARAIBE de HITECA

Présentation de la marque L HERBIER CREOLE L EXCELLENCE DES PLANTES MEDICINALES DE LA CARAIBE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HITECA et Lyliane Piquion Salomé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L HERBIER CREOLE L EXCELLENCE DES PLANTES MEDICINALES DE LA CARAIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) HITECA domicilié(e) 1 chemin des Fougères ZAC de Noliviers 97115 Sainte-Rose - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Lyliane Piquion Salomé domicilié(e) Entrée Moudong Nord 97122 Baie-Mahault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Piquion domicilié(e) HITECA 1 chemin des Fougères ZAC de Noliviers 97115 Sainte-Rose - France.

La marque L HERBIER CREOLE L EXCELLENCE DES PLANTES MEDICINALES DE LA CARAIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L HERBIER CREOLE L EXCELLENCE DES PLANTES MEDICINALES DE LA CARAIBE est expirée depuis le 28 juin 2020.

HITECA a également déposé les autres marques suivantes : HITECA , Bertina Salomé POINTE-A-PITRE PARIS , hitéca haute industrie de transformation euro-caribéenne , INFUS'îles , Berthina Salomé , hiteca® HAUTE INDUSTRIE DE TRANSFORMATION EURO-CARIBEENNE


HITECA, SAS - 1 chemin des Fougères ZAC de Noliviers 97115 Sainte-Rose - France - SIREN 4

Lyliane Piquion Salomé - Entrée Moudong Nord 97122 Baie-Mahault - France


Julien Piquion - HITECA 1 chemin des Fougères ZAC de Noliviers 97115 Sainte-Rose - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Herbes médicinales ; tisanes.